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Compte rendu du 25 mai 2018

COMPTE RENDU du

CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2018

 

I – APPROBATION du PRÉCÉDENT COMPTE RENDU

Approbation à l’unanimité du précédent compte rendu du conseil.


II – URBANISME

Déclarations Préalables :

  • VIDAL Rémi, aménagement des combles, chemin des Ayes

  • NETZER Michel, ravalement de façades,  lot Chamont

  • TISSERAND Olivier, auvent et clôture, chemin de St Blaise

  • GUSTA Luc, pergola, chemin de Vacheresse


 III– DÉLIBÉRATIONS à VOTER

    Virement de crédits

    Vote à l’unanimité d’un virement de crédits de 6 000 € du compte 2313 MAIRIE au compte 20 pour la création d’un nouveau site internet.

     

    Vote des tarifs du service périscolaire pour l’année 2018-2019

    Vote à l’unanimité des tarifs du service périscolaire pour l’année 2018-2019 comme suit :

     

     

    Année scolaire

    2018-2019

    Garderie à la ½ heure

    0.60

    Cantine

     

    QF < 700

    3.30

    701<QF>1200

    4.35

    1201<QF>1700

    5.63

    QF >1700

    6.75

     

    Approbation du règlement intérieur du service périscolaire pour l’année scolaire 2018-2019

    Vote à l’unanimité, du règlement intérieur avec les modifications suivantes :

    • La modification des tarifs de la cantine

    • La suppression des TAP

    • La suppression de la garderie du midi

    Le paiement des droits périscolaires directement au service périscolaire et non en mairie.

     

    A la demande des parents, une réunion de présentation du fonctionnement du service périscolaire aura lieu le mardi 28 août 2018 à 19h30 à la maison du village.

    Madame le Maire rappelle qu’un courrier d’information relatif au service périscolaire est envoyé à chaque famille dans les 15 derniers jours de juin pour préparer l’année scolaire suivante.

     

    Lydie COURAULT quitte la séance à 21h00.

     

    IV – COMMISSIONS COMMUNALES

    Commission Scolaire :

    Les points relatifs à la cantine et garderie ont été évoqués ci-dessus.

    Madame le Maire dresse un bilan des TAP.

    Ils ont débuté l’année scolaire 2014-2015 pour une durée de 4 ans.

    Une participation des familles a été demandée à partir de la 2ème année

     

     

    Année

    2014-2015

    Année

    2015-2016

    Année

    2016-2017

    Année

    2017-2018

    Dépenses

    25 557.94

    25 268.92

    32 252.23

    34 140.22

    Recettes

    8 300.00

    19 387.10

    19 881.90

    23 067.67

    Effectifs

    142

    114

    113

    132

     

    La participation de la collectivité sur l’ensemble des 4 années est en moyenne de 40%, en tenant de la participation des familles et l’aide de l’Etat.

    Les activités proposées sont de qualité et ont permis aux enfants découvrir de nouvelles activités.

    Il est difficile de trouver des intervenants, surtout cette année, ce qui a entraîné une augmentation du nombre d’enfants dans les groupes.

     

    Commission Travaux :

    Travaux de voirie

    Chemin de la Cigalière : L’entreprise en charge des travaux est la société EIFFAGE qui sous-traitera à FASSION TP. Le coût des travaux est de l’ordre de 65 000 €. Les travaux débuteront le 04 juin pour se terminer impérativement le 30 juin. Les pénalités de retard sont conséquentes : 1 000 € par jour.

    Défense incendie zone artisanale : la défense incendie de la zone artisanale sera renforcée. Les travaux sont financés par la CAPI.

    Chemin de la Dret : Réfection de cette chaussée courant  juin par la CAPI.

    Travaux divers :

    Réfection des différents chemins de terre.

    Un drain sera installé chemin de Paleysin, à hauteur de l’abri bus du Petit Paleysin, pour canaliser l’écoulement des eaux pluviales.

    Un petit aménagement sera également fait chemin de Vacheresse à hauteur du numéro 135 pour l’écoulement des eaux.

    L’accès provisoire aux locaux périscolaires est conservé et sera aménagé.

     

    Matériel de voirie acquis : une balayeuse et un broyeur d’accotement

     

    Travaux du bâtiment de la mairie

    Le maitre d’œuvre a présenté l’APS. L’aménagement intérieur correspond au programme.

    Aménagement de la place : 2 accès à créer, un pour la mairie et un pour le service périscolaire.

     

    Centre aéré : Madame le Maire a reçu une délégation de parents pour la mise en place d’un centre aéré. Ce service existait les années antérieures, mais faute de participants, il a été supprimé. En effet, il était fréquenté par 6 enfants de la commune à la Toussaint 2015 et 10 à Pâques 2016

    Malgré la participation des  familles, ce service avait un coût important pour l’ensemble de la collectivité.

     


    VI - QUESTIONS DIVERSES

    CMJ :

    Le 23 mai a eu lieu une journée inter-CMJ de la CAPI.  Le thème de cette journée était la discrimination. Les jeunes élus ont été enchantés de cet échange.

    Le 9 juin, fête des jeunes élus.

     

    Dates à retenir :

    02 juin : théâtre adultes du CJA

    03 juin : vide grenier du comité des fêtes

    09 juin : concert de la chorale

    16 juin : barbecue du tennis

    23 juin : théâtre enfant et ados du CJA

    26 juin : fête de l’école

     

    Séance levée à 22h15