compte rendu du conseil municipal du 1er septembre 2017

COMPTE RENDU du

CONSEIL MUNICIPAL du 1ER SEPTEMBRE 2017

 

I – APPROBATION du PRÉCÉDENT COMPTE RENDU

Approbation à l’unanimité du précédent compte rendu du conseil.

 

II – URBANISME

Déclarations Préalables :

-       NIFOSI Denis, division de terrain pour construction, route de St Jean

-       SCCV La Cigalière, installation d’une antenne parabolique, chemin de la Cigalière

-       CHEVALIER Laurence, création d’une ouverture, chemin de St Blaise

-       PEYRAUD Michèle, mur de séparation d’une hauteur de 2.60 m – sursis à statuer

 

Permis de Construire :

-       FOLLIASSON Jean-Luc, maison individuelle, chemin de Paleysin

Ces PC ont été transmis au service instructeur de la CAPI.

 

Certificat d’urbanisme

-       DURAND Jeannine, construction maisons, les Vignes du Meynier et l’Etang

-       BLANC Michèle, construction maison, chemin des Ayes

Ces CU ont été transmis au service instructeur de la CAPI.

 

III – DÉLIBÉRATIONS à VOTER

1/ Approbation du règlement intérieur de la salle des Fêtes modifié

Approbation à l’unanimité du règlement intérieur modifié de la salle des fêtes.

Les modifications concernent la priorisation de l’accès des personnes à cette salle, la suppression des tarifs au sein de ce document, et la mise en place d’un règlement unique pour les associations et particuliers.

 

2/ Création de postes pour le service périscolaire

Approbation, à l’unanimité, de la création des postes suivants :

-       2 postes d’agent périscolaire, 1 à temps complet et 1 à temps non complet à compter du 04 septembre 2017

-       1 poste d’animateur TAP pour l’année scolaire 2017-2018 à raison de 1 heure par semaine.

 

3/ Ratio d’avancement du grade d’adjoint administratif principal 1ère  classe

Fixation, à l’unanimité, du ratio à 100% pour l’avancement au grade d’adjoint administratif principal 1ère  classe, suite à l’avancement de grade décidé pour Mme BERLIOZ Françoise.

 

4/ Création du grade d’adjoint administratif principal 1ère  classe

Adoption, à l’unanimité de la création du poste d’adjoint administratif principal 1ère  classe, suite à l’avancement de grade décidé pour Mme BERLIOZ Françoise.

 

 

5/ Suppression du grade d’adjoint administratif principal 2ème  classe

Suppression, à l’unanimité, du poste d’adjoint administratif principal 2ème classe suite à l’avancement de grade décidé pour Mme BERLIOZ Françoise.

 

IV - TRAVAUX d’EXTENSION et de REAMENAGEMENT des LOCAUX PERISCOLAIRES

Le bâtiment pourra accueillir les enfants à compter du lundi 04 septembre.

La visite de ce bâtiment pour les parents d’élèves et la population qui le souhaitent est fixée au 16 septembre 9h30.

 

V- RENTREE SCOLAIRE 2017-2018

L’école compte 171 élèves répartis comme suit :

-       34 en PS / MS

-       27 en GS / CP

-       28 en CP / CE1

-       27 en CE1 / CE2

-       27 en CM1 /CM2

-       28 en CM1 CM2

 

Compte tenu des effectifs, l’inspectrice doit venir lundi 04 septembre pour vérifier les effectifs en vue d’une éventuelle ouverture de classe.

 

Monsieur Sébastien GAGET, enseignant,  est nommé directeur de l’établissement.

 

VII - QUESTIONS DIVERSES

Travaux de voirie :

Les travaux chemin de Tireluc ont été réalisés.

La RD522 sera en circulation alternée pour une quinzaine de jours pour la création d’un réseau d’eaux pluviales.

Eglise :

Le puits perdu sur le site de l’Eglise a été créé afin que les eaux de pluie ne se déversent chez le voisin du dessous.

Le cheminement en béton désactivé devant l’église est terminé. Les travaux relatifs à la place seront bientôt finis.

CMJ : La table de ping-pong souhaitée par les jeunes élus, financée par le CCAS, a été installée vers l’aire de jeux.

 

Date à retenir :

-       Samedi 09 septembre : Forum des associations

-       Dimanche 10 septembre : Rando, VTT et vélo route de la Découverte

-       Vendredi 22 septembre : A.G du Comité des Fêtes

-       Les 6 et 7 octobre : Biennale du théâtre

-       Samedi 14 octobre : rando du Sou des Ecoles