Délibération 07 octobre 2016

COMPTE RENDU du

CONSEIL MUNICIPAL du 07 OCTOBRE 2016

 

I – APPROBATION du PRÉCÉDENT COMPTE RENDU

Approbation à l’unanimité du compte rendu du précédent conseil.

 

II – URBANISME

Déclarations Préalables :

-       GUIVIER Michel, pose de panneaux photovoltaïques, chemin de St Blaise

-       MOLA Christophe, pose de panneaux photovoltaïques, chemin de la Ransinière

-       CANDY Nicolas, pose de panneaux photovoltaïques, impasse de Rivaboudrieu

-       IFFOUZAR Michaël, transformation porte fenêtre en fenêtre et transformation d’une véranda en terrasse couverte, chemin de la Cigalière

-       ROLLAND Guillaume, piscine, impasse du Sadiau

-       SAUVAT Jérôme, création de velux, clôture, portail et pergola, route de Chézeneuve

 

Ces DP ont reçu un avis favorable.

 

Permis de Construire :

-       BERNARD Robert, maison individuelle route des Léchères

 

Permis de construire modificatif :

-       AEBY PERRIN NIQUET, modification de velux, chemin des Ayes,

 

Ces 2 PC ont été transmis au service instructeur de la CAPI.

 

III – DÉLIBÉRATIONS à VOTER

1/ Autorisation de signature de l’avenant 01 du lot 01 VRD TERRASSEMENT pour le marché de travaux d’extension et de réaménagement des locaux périscolaires

Autorisation donnée, à l’unanimité, pour la signature de l’avenant 01 du lot VRD dont les travaux portent sur la création de puits perdus supplémentaires, d’un montant de 12 150 € HT.

 

2/ Subvention à l’association « Soleil de Clown »

Allocation, à la majorité, d’une subvention de 200 € à cette association, composée de bénévoles et d’artistes professionnels intervenant 2 fois par semaine auprès des enfants hospitalisés au service pédiatrie du Médipôle de Bourgoin-Jallieu.

 

3/ Subvention dans le cadre du forum de l’emploi du Nord Isère

Vote reporté dans l’attente de précisions complémentaires quant au coût de cet évènement.

 

4/ Validation des critères d’appréciation dans le cadre de l’entretien professionnel des agents

Vote reporté dans l’attente de l’avis du comité Technique Paritaire.

 

TRAVAUX d’EXTENSION et de REAMENAGEMENT des LOCAUX PERISCOLAIRES

Septembre : début des travaux. Fin des travaux de VRD. Débute des travaux de Gros Œuvre. Maitrise des délais.

 

COMPTE RENDU des COMMISSIONS COMMUNALES et INTERCOMMUNALES

Commission Communale COMMUNICATION :

Présence seulement de 12 personnes à l’initiation aux premiers secours organisée en soirée. DECEVANT.

Une formation payante de secours civiques niveau 1 sera organisée sur la commune si un minimum de 10 personnes sont inscrites.

Succès de la soirée théâtre du 24 septembre dernier.

Dates à venir :

-       09/10 : Exposition artisanale

-       15/10 : Randonnée nocturne du Sou des Ecoles

-       12/11 : Spectacle MERL’ENCHANTEUSE : récital biographique de Edith Piaf

-       26/11 : Venue à la bibliothèque de l’écrivaine Carole DECLERQ qui tiendra une conférence sur les femmes dans la résistance.

 

Commission Intercommunale CULTURE  - BIBLIOTHEQUE :

A compter du 01/01/2017, mise en place de la réciprocité des inscriptions aux bibliothèques. Les personnes pourront opter pour une inscription dans une autre bibliothèque CAPI  au tarif de 20€ au lieu de 15 € pour une inscription unique à MAUBEC sous réserve d’une délibération favorable de la CAPI.

La commission a évoqué les difficultés à mettre en place des animations dans les « petites » bibliothèques (bénévoles, problèmes de communication)

 

Commission Intercommunale des Bâtiments :

Les projets évoqués :

-       La création d’une micro crèche à St Savin

-       La réhabilitation de la médiathèque du quartier de Champ Fleuri (actuellement dans un Algéco)

-       La réhabilitation de la médiathèque de St Quentin Fallavier, située dans un quartier excentré du centre village. Cette médiathèque est installée à l’espace Georges Sand.

 

Commission Intercommunale de la Petite Enfance :

Au 05/10/2016, 46 enfants du secteur Ouest sont en liste d’attente et 78 pour le secteur Est.

La crèche de la Grive devrait ouvrir en janvier prochain. Celle de  St Savin est en cours de construction.

Il existe une garderie itinérante ouverte à tous. L’accueil de cette structure n’est pas possible sur la commune en raison de la non disponibilité d’une salle pour les accueillir.

Beaucoup de fermeture de crèches suite à des mouvements de grève en raison de l’absence de personnel encadrant.

 

Commission Intercommunale Economie :

Dans le cadre du Village de Marques, une vente de terrain a été réalisée pour la création de parking.

La CCI a organisé des journées de formation pour aider les petites entreprises à soumissionner lors des appels d’offres.

SOFILETA a reçu le soutien à l’innovation.

 

Commission Intercommunale Mutualisation :

Mise en place de la documentation numérisée.

 

QUESTIONS DIVERSES

La réhabilitation du quartier de la Cigalière : Les 8 villas en accession à la propriété seront livrées 1er trimestre 2017.

 

Le club de foot de Domarin, comptant plus de 300 licenciés, utilisera le terrain de foot de Maubec. Le club de Crachier l’a utilisé jusqu’en juin, jusqu’ à la fusion avec le club de Roche.